Résultats de la recherche - Assemblée nationale

211765 résultats trouvés

Question écrite n° 17780 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 14/05/2024; maladies - Remboursement des médicaments prescrits pour la maladie d'Alzheimer - Remboursement des médicaments prescrits pour la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 7616 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 25/04/2023; transports ferroviaires - RER métropolitains - RER métropolitains
Question écrite n° 17968 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 21/05/2024; professions et activités sociales - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux
Question écrite n° 5725 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 21/02/2023; énergie et carburants - Prix des carburants. - Prix des carburants.
Question au Gouvernement n° 318 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 23/11/2022; logement - Prix de l'énergie et chauffage dans le logement social - Prix de l'énergie et chauffage dans le logement social
Question écrite n° 8571 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 06/06/2023; défense - Pour éviter la « loi de Murphy » dans la LPM - Pour éviter la « loi de Murphy » dans la LPM
Question au Gouvernement n° 1904 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 30/05/2024; agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole
Question orale sans débat n° 214 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 28/02/2023; aquaculture et pêche professionnelle - Accords entre l'UE et la Norvège sur l'activité des navires français - Accords entre l'UE et la Norvège sur l'activité des navires français
Question écrite n° 17629 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 07/05/2024; mort et décès - Familles endeuillées - Simplification administrative - Familles endeuillées - Simplification administrative
Question écrite n° 5732 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 21/02/2023; enseignement - L'éducation prioritaire de nouveau attaquée - L'éducation prioritaire de nouveau attaquée