Résultats de la recherche - Assemblée nationale

211765 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 278 de M. Stéphane Lenormand: Date de dépôt : 04/04/2023; outre-mer - Pollution par des algues d'un site naturel - Pollution par des algues d'un site naturel
Question écrite n° 8621 de M. Philippe Ballard: Date de dépôt : 06/06/2023; étrangers - Chiffres d'expulsions des personnes originaires du Maghreb - Chiffres d'expulsions des personnes originaires du Maghreb
Question au Gouvernement n° 317 de M. Thomas Cazenave: Date de dépôt : 23/11/2022; aménagement du territoire - Deuxième plan action coeur de ville - Deuxième plan action coeur de ville
Question écrite n° 13546 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 05/12/2023; santé - Développement de la téléconsultation - Développement de la téléconsultation
Question écrite n° 11749 de M. Jean-François Lovisolo: Date de dépôt : 03/10/2023; enseignement - Manque d'AESH - Manque d'AESH
Question écrite n° 8076 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 16/05/2023; professions de santé - Coordination interministérielle sur la formation des soignants - Coordination interministérielle sur la formation des soignants
Question écrite n° 50 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 12/07/2022; enseignement - Situation des AESH - Situation des AESH
Question écrite n° 15327 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 20/02/2024; communes - Maire - Amende administrative - Bâtiments chauffés ou refroidis - Maire - Amende administrative - Bâtiments chauffés ou refroidis
Question au Gouvernement n° 1346 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 22/11/2023; sécurité des biens et des personnes - Violences faites aux personnes dépositaires de l’autorité publique - Violences faites aux personnes dépositaires de l’autorité publique
Question écrite n° 17416 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 30/04/2024; bois et forêts - Travaux forestiers et protection des habitats d'espèces protégées - Travaux forestiers et protection des habitats d'espèces protégées