239783 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 10 novembre 2015
- Date de séance : 10/11/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2015
- Date de séance : 09/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 novembre 2015
- Date de séance : 09/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3206 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Date de dépôt : 09/11/2015
- Voir le dossier (Innovation et changement climatique : apport de l'évaluation scientifique et technologique)
- N° 3205 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2015
- Date de dépôt : 09/11/2015
- Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2015)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/11/2015
- Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/11/2015
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy et M. Richard Ferrand, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/11/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
- Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, sur les modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour 2016
- Article 58, rattaché (suite) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
- Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
- Présences en réunion
- Amendement n° 1095 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 07/11/2015
- Amendement de M. Le Roux, Mme Rabault, M. Dominique Lefebvre, Mme Berger, M. Galut, M. Muet, Mme Mazetier, M. André, M. Guillaume Bachelay, M. Baert, M. Laurent Baumel, M. Beffara, M. Buisine, M. Caresche, M. Castaner, M. Cherki, M. Claeys, M. Colas, M. Jean-Louis Dumont, M. Emmanuelli, M. Fauré, M. Olivier Faure, Mme Filippetti, M. Fruteau, M. Gagnaire, M. Goua, M. Grandguillaume, M. Juanico, M. Launay, M. Lebreton, M. Lurel, M. Pajon, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabin, M. Rodet, M. Terrasse, M. Vergnier et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Après l'article 47 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 novembre 2015
- Date de séance : 06/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats