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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
  4. Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Suivi de l'évaluation de l'aide médicale de l'État : examen du rapport
  2. Désignation de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Audition de Mme Clémence Pajot, directrice du centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes hommes, sur les femmes et le numérique
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 novembre 2015
Date de séance : 02/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 novembre 2015
Date de séance : 02/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la missions Médias, livre et industries culturelles ; sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  4. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. - Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
  4. - Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
  5. - Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
  6. • Vote des crédits de la mission Culture :
  7. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
  8. - Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  9. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Santé (M. Claude Goasguen, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
  2. Vote des crédits de la mission « Santé » :
  3. • Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion