Résultats de la recherche - Assemblée nationale

754557 résultats trouvés

Question écrite n° 5088 de Mme Lisa Belluco: Date de dépôt : 31/01/2023; enseignement supérieur - Utilisation de ChatGPT dans l'enseignement supérieur - Utilisation de ChatGPT dans l'enseignement supérieur
Question écrite n° 8283 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 23/05/2023; professions et activités sociales - Soutien financier aux centres sociaux - Soutien financier aux centres sociaux
Question orale sans débat n° 209 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 28/02/2023; transports ferroviaires - Recours au personnel SNCF retraité - Recours au personnel SNCF retraité
Question écrite n° 2426 de Mme Amélia Lakrafi: Date de dépôt : 25/10/2022; ambassades et consulats - Solution gouvernementale facilitant la prise de rendez-vous auprès des consulats - Solution gouvernementale facilitant la prise de rendez-vous auprès des consulats
Question écrite n° 12940 de M. Alain David: Date de dépôt : 14/11/2023; santé - État de la pédopsychiatrie en France - État de la pédopsychiatrie en France
Question au Gouvernement n° 426 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 11/01/2023; retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question écrite n° 3643 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 29/11/2022; sécurité des biens et des personnes - Armement des gardes particuliers - Armement des gardes particuliers
Question écrite n° 677 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 09/08/2022; établissements de santé - Crise des urgences de l'hôpital de Bergerac ! - Crise des urgences de l'hôpital de Bergerac !
Question écrite n° 14280 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 09/01/2024; mort et décès - Affectation des recettes issues des métaux récupérés lors de la crémation - Affectation des recettes issues des métaux récupérés lors de la crémation
Question écrite n° 6181 de M. Quentin Bataillon: Date de dépôt : 07/03/2023; santé - Marquage « CE » pour les dispositifs médicaux - Marquage « CE » pour les dispositifs médicaux