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Question écrite n° 6305 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 14/03/2023
harcèlement - Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES - Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES
Question écrite n° 6086 de M. Mickaël Cosson
Date de dépôt : 07/03/2023
énergie et carburants - Extension des garanties d'origine aux biogaz non injectés - Extension des garanties d'origine aux biogaz non injectés
Question écrite n° 6906 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 04/04/2023
enseignement privé - Prise en charge des AESH pendant la pause méridienne dans le privé sous contrat - Prise en charge des AESH pendant la pause méridienne dans le privé sous contrat
Question écrite n° 9361 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 27/06/2023
entreprises - Extension du dispositif "allègements Fillon" - Extension du dispositif "allègements Fillon"
Question écrite n° 1276 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 13/09/2022
transports ferroviaires - RER C : il faut rétablir d'urgence les trains supprimés ! - RER C : il faut rétablir d'urgence les trains supprimés !
Question écrite n° 3644 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 29/11/2022
sécurité des biens et des personnes - Refondation de l'organisation étudiante Groupe Union Défense - Refondation de l'organisation étudiante Groupe Union Défense
Question écrite n° 11121 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 05/09/2023
politique extérieure - Accord UE-Mercosur, filière bovine, souveraineté agricole - Accord UE-Mercosur, filière bovine, souveraineté agricole
Question écrite n° 11456 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Date de dépôt : 19/09/2023
professions de santé - Statut et diplôme graphothérapeute - Statut et diplôme graphothérapeute
Question écrite n° 15731 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 27/02/2024
sang et organes humains - Moyens donnés à l'EFS - plan plasma - Moyens donnés à l'EFS - plan plasma
Question écrite n° 8989 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 13/06/2023
sécurité des biens et des personnes - Mise à disposition de l'hélicoptère Dragon 83 - Sécurité civile du Var - Mise à disposition de l'hélicoptère Dragon 83 - Sécurité civile du Var