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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 janvier 2014
Date de séance : 07/01/2014
  1. 1. Agriculture, alimentation et forêt
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 47340 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 07/01/2014
défense - assujettissement - satellites d'observation. vente. réglementation
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 janvier 2014
Date de séance : 07/01/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Agriculture, alimentation et forêt
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1674 - Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires - Etude d'impact
Voir le dossier (Transports : activités privées de protection des navires)
N° 1674 - Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
Voir le dossier (Transports : activités privées de protection des navires)
Question écrite n° 47259 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 31/12/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 46621 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 24/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 47043 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 24/12/2013
outre-mer - Clipperton et TAAF - aquaculture et pêche professionnelle. thon. contrôles
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/12/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2013
  1. Demandes d'enquêtes à la Cour des comptes et programme de travail de la Mission d'évaluation et de contrôle
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Présences en réunion