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Compte rendu de réunion n° 136 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2014
  1. Table ronde, conjointe avec le groupe d'amitié France-Ukraine, sur l'Ukraine après l'élection présidentielle et sur le partenariat oriental, avec la participation de M. Oleh Kobzystyy, conseiller politique à l'ambassade d'Ukraine, Mme Sacha Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des Droits humains, M. Volodymyr Viatrovich, historien, directeur de l'Institut national de mémoire, Mme Vira Nanivska, présidente du Centre ukrainien des perspectives politiques, Mme Nathalie Pasternak, présidente du Comité représentatif de la communauté ukrainienne de France et M. Alexis Prokopiev, président de l'association Russie-Libertés
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/03/2016
  1. Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 47 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 26/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Jean-Christophe Paille, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
  3. M. François Maury, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes, et M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie
  4. Mme Martine Aoustin, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 768) (M. François Sauvadet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Audition de M. Bernard Testu, ancien commissaire général des pavillons français des expositions universelles, ancien vice-président du BIE
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/11/2012
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (Mme Clotilde Valter, rapporteure pour avis)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/07/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la jurisprudence relative à la garde à vue des étrangers mis en cause pour séjour irrégulier
  3. III. Examen du rapport d'information de Mme Annick Girardin sur l'accord relatif au transport aérien entre le Canada et l'Union européenne
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à Chypre (9 juillet 2012)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  6. VI. Nomination de rapporteurs