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Compte rendu de réunion n° 152 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/09/2014
  1. I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins »
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. David Lidington, ministre des affaires européennes du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/07/2014
  1. Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Romain Poubeau, chargé de mission, responsable de la filière photovoltaïque du SER ainsi que de la commission Outre-mer, M. Hervé La Touche, élu du bureau de SOLER (commission photovoltaïque du SER), représentant de SOLER dans les Outre-mer et directeur général de la société Sunzil et M. Alexandre de Montesquiou, directeur associé du cabinet Ai2P, sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 25/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, président de la commission « formation » et de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, sur l'aide apportée aux entreprises exportatrices
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ambroise Fayolle, directeur général de l'Agence France Trésor, sur la gestion de la dette française
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Administration générale et territoriale de l'État (M. Laurent Baumel, Rapporteur spécial) :
  3. Présences en réunion