Résultats de la recherche - Assemblée nationale

211765 résultats trouvés

Question écrite n° 14568 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 30/01/2024; animaux - Protection de l'abeille noire à Ouessant - Protection de l'abeille noire à Ouessant
Question écrite n° 9959 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 11/07/2023; pharmacie et médicaments - Remboursement par l'assurance maladie du traitement contre la migraine - Remboursement par l'assurance maladie du traitement contre la migraine
Question écrite n° 6689 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 28/03/2023; commerce et artisanat - Indication géographique des produits de l'industrie et de l'artisanat - Indication géographique des produits de l'industrie et de l'artisanat
Question écrite n° 13311 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 28/11/2023; personnes handicapées - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants - Réforme de la nomenclature des fauteuils roulants
Question écrite n° 1638 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 27/09/2022; sectes et sociétés secrètes - Dérives sectaires sur internet - Dérives sectaires sur internet
Question écrite n° 10549 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/08/2023; chasse et pêche - Interdiction du plomb de chasse en zone humide - Interdiction du plomb de chasse en zone humide
Question écrite n° 13890 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 19/12/2023; logement - Manque de places en hébergement d'urgence - Manque de places en hébergement d'urgence
Question écrite n° 8986 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 13/06/2023; santé - La prise en charge des bris dentaires - La prise en charge des bris dentaires
Question écrite n° 1153 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 13/09/2022; déchéances et incapacités - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée - Situation et droits des majeurs protégés et des majeurs sous curatelle renforcée
Question écrite n° 15862 de M. Benoit Mournet: Date de dépôt : 05/03/2024; médecine - Médecins remplaçants - Médecins remplaçants