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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/03/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le Colonel Octavian Biclineru, attaché de défense de la Roumanie sur la diversité des modèles d'armée.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Andréani, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de la Commission du secret de la défense nationale (et vote) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Carsten Breuer, Generalinspekteur de la Bundeswehr.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition de M. Alain de Serres, directeur adjoint de la branche des études de politique économique de l'OCDE sur les questions de conjonctures économiques internationale et nationale
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/04/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à promouvoir l'emploi et le retour des fonctionnaires d'État ultramarins dans les territoires d'Outre-mer (n° 980) (Mme Emeline K/Bidi, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi organique visant à indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation (n° 957) (M. Jean-Marc Tellier, rapporteur) ;
  3. Examen du rapport d'information sur les enjeux de l'utilisation d'images de sécurité dans le domaine public dans une finalité de lutte contre l'insécurité (MM. Philippe Gosselin et Philippe Latombe, rapporteurs) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la structuration, le financement, l'organisation des groupuscules et la conduite des manifestations illicites violentes entre le 16 mars 2023 et le 4 avril 2023 (n° 1064) ;
  5. Sous réserve de leur délégation au fond par la commission de la défense nationale et des forces armées, nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles 32 à 35 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033).
  6. Sous réserve de sa délégation au fond par la commission des affaires économiques, nomination d'un rapporteur pour avis sur le titre VII de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/03/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gautier, professeur, directeur de la Chaire « grands enjeux stratégiques contemporains » de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, ancien Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'évolution du modèle d'armée français depuis la seconde guerre mondiale.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 01/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Marignac, Chef du pôle énergies nucléaire et fossiles de l'institut négaWatt.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 09/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, Députée, ancienne Ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (2012-2013).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 24/01/2023
  1. - À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Doroszczuk, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et Olivier Gupta, Directeur général