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Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, de la troisième étude sur la législation sur le climat réalisée par le Forum parlementaire Globe International par Lord Jay of Ewelme, membre de Globe Grande Bretagne, et M. Adam Matthews, secrétaire général de Globe International
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380) : dispositions relatives à la protection des femmes contre les violences et les atteintes à leur dignité (Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé, rapporteures)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
  3. 3. Programmation militaire 2014 – 2019
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44749 de Mme Lucette Lousteau
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44034 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 44035 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance