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N° 1593 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 novembre 2013
Date de séance : 28/11/2013
  1. 1. Reconnaissance du vote blanc
  2. 2. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 0101 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 964) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires sociales, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Pervenche Berès, présidente de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du parlement européen
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1558) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (n° 1486) (M. Luc Chatel, rapporteur)
  2. Présences en réunion