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Question écrite n° 7497 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 25/04/2023
démographie - Politique de natalité - Politique de natalité
Question au Gouvernement n° 217 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 26/10/2022
télécommunications - LUTTE CONTRE LES ZONES BLANCHES - LUTTE CONTRE LES ZONES BLANCHES
Question écrite n° 15759 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 05/03/2024
agriculture - Avenir de la filière noisette en France - Avenir de la filière noisette en France
Question écrite n° 1379 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 20/09/2022
logement - Hébergement d'urgence de famille avec enfants scolarisés. - Hébergement d'urgence de famille avec enfants scolarisés.
Question écrite n° 6561 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 21/03/2023
outre-mer - Différence des taux de sucre entre les outre-mer et l'Hexagone - Différence des taux de sucre entre les outre-mer et l'Hexagone
Question écrite n° 6470 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 21/03/2023
emploi et activité - Tension recrutement filière évènementiel pour les grands évènements sportifs - Tension recrutement filière évènementiel pour les grands évènements sportifs
Question orale sans débat n° 806 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 04/06/2024
transports routiers - Décision du Gouvernement sur le projet de liaisons autoroutières A133 et A134 - Décision du Gouvernement sur le projet de liaisons autoroutières A133 et A134
Question écrite n° 3266 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 22/11/2022
collectivités territoriales - La santé, nouvelle compétence indirecte des collectivités. - La santé, nouvelle compétence indirecte des collectivités.
Question au Gouvernement n° 1755 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 04/04/2024
industrie - Avenir d’Atos - Avenir d’Atos
Question écrite n° 15758 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 27/02/2024
voirie - Préservation de la libre circulation sur les chemins de randonnées - Préservation de la libre circulation sur les chemins de randonnées