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Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/05/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/05/2023
  1. Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/05/2023
  1. - à 15 heures : examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus (n° 1084) (M. Jean-Victor Castor, rapporteur)
  2. - table ronde des associations sur la prise en charge de l'autisme
  3. - à 16 heures 30 : audition du Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé, sur la prise en charge de l'autisme
  4. - à 17 heures 30 : audition de Mme Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l'autisme et aux troubles du neuro développement, sur la prise en charge de l'autisme
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/05/2023
  1. – Audition de M. Julien Bargeton, sénateur, sur la stratégie de financement de la filière musicale en France
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2023
  1. - Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/05/2023
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).