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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Audition de M. Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et la santé est envisagé par M. le Président de la République (M. Christophe Bentz, rapporteur), puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 1 du Règlement
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/05/2023
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 1179) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
  3. - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 04/05/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Thomas Thévenoud, ancien député et médiateur du conflit Taxi / VTC en 2014
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, ancien Préfet de police des Bouches du Rhône
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Belot, ancien député, auteur d'amendements en faveur de la simplification de la législation sur les VTC
Compte rendu de réunion n° 166 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/05/2023
  1. Examen du rapport sur les lois de programmation militaire et l'innovation (Huguette Tiegna, députée, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (rapporteur : M. Jean-Michel Jacques).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/05/2023
  1. Audition de Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Menna Rawlings, ambassadrice du Royaume-Uni en France.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/05/2023
  1. Table ronde réunissant des opérateurs Telecom (Orange, Bouygues, SFR, Free, la Fédération française des télécoms), sur la fin du réseau cuivre et les problèmes de qualité constatés dans le déploiement de la fibre.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/04/2023
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation sécuritaire au Mozambique et ses répercussions sur la région et les territoires ultra-marins de la France, avec la participation de M. Éric Morier-Genoud, professeur à la Queen's University de Belfast, M. Benjamin Augé, chercheur associé à l'Institut français des relations internationales (IFRI) et rédacteur en chef de la lettre d'informations Africa Energy Intelligence, et M. Régio Conrado, docteur en science politique ;
  2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord portant application de l'accord du 18 septembre 2007 concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier, signé à Skopje le 5 juillet 2021 (n° 898) ;
  4. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie (n° 999) ;
  5. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du protocole du 30 avril 2010 à la convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, signées par la France à Londres le 25 octobre 2011 (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/03/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.