786678 résultats trouvés
- Amendement n° 68 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Bazin - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 117 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier et M. Naegelen - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 36 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 08/03/2024
- Amendement de M. Olive, M. Ledoux, M. Lamirault, M. Sorre, M. Vuibert, Mme Boyer, M. Rodwell, M. Cosson, M. Lovisolo, M. Jolivet et M. Metzdorf - Article UNIQUE - Retiré
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 60 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 10/03/2024
- Amendement de M. Lovisolo - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 61 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 10/03/2024
- Amendement de M. Lovisolo - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 116 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de Mme Garrido, Mme Autain, M. Corbière, M. Davi, Mme Pascale Martin et Mme Simonnet - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 113 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de Mme Tabarot, Mme Bonnivard, M. Brigand, M. Minot et Mme Périgault - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 56 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Delautrette, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Bertrand Petit, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Naillet, Mme Pic, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
- Amendement n° 178 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Fournier et les membres du groupe Écologiste - NUPES - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
- Amendement n° 10 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 08/03/2024
- Amendement de M. Vermorel-Marques, M. Vatin, M. Emmanuel Maquet, M. Bony, M. Descoeur, Mme Petex, M. Ray, M. Taite, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnet, Mme Bonnivard, M. Boucard, M. Bourgeaux, M. Breton, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Ciotti, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dive, M. Dubois, Mme Duby-Muller, M. Dumont, M. Forissier, M. Gaultier, Mme Genevard, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Habert-Dassault, M. Meyer Habib, M. Herbillon, M. Hetzel, M. Juvin, M. Kamardine, Mme Louwagie, M. Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Frédérique Meunier, M. Minot, M. Neuder, M. Nury, M. Pauget, M. Portier, M. Pradié, Mme Périgault, M. Rolland, M. Schellenberger, M. Seitlinger, Mme Serre, Mme Tabarot, M. Thiériot, Mme Valentin, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats