Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits :
  3. – de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
  4. – de la mission « Défense » :
  5. - Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
  6. - Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
  9. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
  10. - Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
  11. – de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/10/2020
  1. – Audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 11/01/2021
  1. Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/12/2019
  1. Désignation de rapporteurs de missions d'information
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (n° 2371) (Mme Nathalie Elimas, rapporteure)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 juin 2021
Date de séance : 30/06/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Clôture de la session ordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition, conjointe avec la Délégation aux Outre-Mer, de M. Bruno ARCADIPANE, Président d'Action Logement.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – Examen de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109) (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2018
  1. Discussion générale sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 05/10/2017
  1. Programme de travail pour la session 2017-2018 ;
  2. Nomination de rapporteurs ;
  3. Nomination d'un secrétaire.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition de M. Jean-Marc Oléron, sous-directeur de la 8ème sous-direction de la direction du budget