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Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Présentation par M. Serge Letchimy de sa mission sur le recyclage et la valorisation des déchets outre-mer, dans la perspective de l'économie circulaire
  2. Présentation du projet de rapport de M. Jean-Claude Fruteau sur la contribution au service public de l'électricité
  3. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la Grèce et les conclusions du Conseil européen (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 219 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/06/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur le Conseil européen des 25 et 26 juin, conjointe avec la commission des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/06/2015
  1. proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative au secret d'affaires (n° 2857) (M. Philippe Kemel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Audition de M. Jean-Louis Chaussade, directeur général de Suez Environnement, sur les actions menées par Suez Environnement en faveur du développement durable
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 juin 2015
Date de séance : 30/06/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Clôture de la session ordinaire 2014-2015- ouverture de la session extraordinaire 2015
  3. 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 83420 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 83529 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement