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Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Béligh Nabli, directeur de recherches à l'IRIS (Institut de relations internationales et stratégiques), responsable de l'Observatoire des mutations politiques dans le monde arabe.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de Mme Florence Mangin, Directrice de l'Europe continentale au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Ukraine et les relations bilatérales entre la France et la Russie..... 2
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Audition de M. Didier Chabert, sous-directeur Moyen-Orient, et de M. Xavier Chatel de Brancion, sous-directeur Égypte-Levant, au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour l'économie bleue (n° 3178) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).
N° 3456 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
Voir le dossier (Economie : nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées)
N° 3455 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Voir le dossier (Economie : réseaux des CCI et des chambres de métiers et de l'artisanat)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Protocole relatif à l’accord de non-prolifération nucléaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 janvier 2016
Date de séance : 28/01/2016
  1. 1. Approbation de conventions internationales
  2. 2. Accord de coopération avec les États-Unis en matière d’enquêtes judiciaires
  3. 3. Violation des embargos
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3452 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Date de dépôt : 28/01/2016
Voir le dossier (Transports : lutte contre les incivilités et les actes terroristes)