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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 21 janvier 2016
- Date de séance : 21/01/2016
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 21/01/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
- Compte rendu de réunion n° 253 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/01/2016
- Communication de M. René Rouquet, Président de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, et de M. Jean-Claude Mignon, ancien président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur les questions d'intérêt commun à l'Union européenne et au Conseil de l'Europe
- Compte rendu de réunion n° 252 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/01/2016
- Audition de MM. Jean Grosset et Bernard Cieutat, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour l'avis sur « les travailleurs détachés », et de Mme Françoise Geng, présidente de la section du travail et de l'emploi.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 janvier 2016
- Date de séance : 20/01/2016
- 1. Démission d’une députée
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 janvier 2016
- Date de séance : 20/01/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3426 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1288 du 15 octobre 2015 portant simplification et modernisation du droit de la famille
- Voir le dossier (Simplification et modernisation du droit de la famille)
- N° 3427 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec Maurice sur les investissements)
- N° 3423 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration (n°3128)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Droit des étrangers)
- N° 3427 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec Maurice sur les investissements)
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