Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768095 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances, et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut conseil des finances publiques sur l'avis du Haut conseil sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 21/09/2023
  1. 9h30
  2. Audition, ouverte à la presse, de l'association Intercommunalités de France
  3. - M. Régis Banquet, président de Carcassonne agglo (en visioconférence)
  4. - Mme Carole Ropars, responsable de pôle, conseillère urbanisme, mobilités et gestion des risques
  5. - Mme Montaine Blonsard, responsable des relations avec le Parlement
  6. 10h30
  7. Audition, ouverte à la presse, de l'association Départements de France (en visioconférence)
  8. - M. André Accary, président du département de Saône-et-Loire et président de la commission SDIS de Départements de France
  9. - M. Jean-Baptiste Estachy, conseiller sécurité
  10. - M. Brice Lacourieux, conseiller relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/10/2023
  1. - audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur le rapport « Pornocriminalité : mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique » ;
  2. - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'activité de la Délégation sur la période juillet 2022-juillet 2023.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/10/2023
  1. Audition de SEM. Victorio REDONDO BALDRICH, ambassadeur d'Espagne en France, sur les priorités de la Présidence espagnole du Conseil
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/10/2023
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la peine de mort dans le monde, avec la participation de Mme Florence Cormon-Veyssière, directrice-adjointe de la direction des Nations Unies et des organisations internationales (DNUOI) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Anne Denis, responsable de la commission « peine de mort/torture » d'Amnesty International France, et M. Jean-Louis Halpérin, professeur d'université à l'École normale supérieure, directeur du centre de théorie et d'analyse du droit.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/07/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. - au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation du ministère de la Justice (n° 1440) (M. Jean Terlier, rapporteur général, MM. Erwan Balanant et Philippe Pradal, rapporteurs ;
  3. - au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire (n° 1441) (M. Didier Paris, rapporteur) ;
  4. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 04/10/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la Commission n° 1674) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 04/10/2023
  1. - communication à l'issue des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles (M. Stéphane DELAUTRETTE et Mme Stella DUPONT, co-rapporteurs).