240370 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/06/2015
- Examen du rapport d'information sur l'organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
- Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/06/2015
- Table ronde sur l'industrie du luxe réunissant M. Pascal Rousseau, secrétaire général de Richemont Holding France, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Olivier Frémont, président-directeur général de Christofle, M. Jean Cassegrain, directeur général de Longchamp et M. Daniel Tribouillard, président-directeur général de Léonard
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/06/2015
- Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/06/2015
- — Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).
- — Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 juin 2015
- Date de séance : 03/06/2015
- 1. Débat sur les négociations internationales sur le climat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2836 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy (n°2539)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Outre-mer : collectivité de Saint-Barthélemy)
- N° 2833 - Rapport de M. Richard Ferrand sur les dispositions restant en discussion de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte dus dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Date de dépôt : 03/06/2015
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- N° 2832 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l'accompagnement des personnes prostituées (n°2690)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : lutte contre la traite des êtres humains et le proxénétisme)
- N° 2838 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery, Rémi Pauvros, Mme Audrey Linkenheld, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Delaunay, M. Frédéric Barbier et Mme Catherine Lemorton et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac (n°2805)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Union européenne : prévention et lutte contre le tabac)
- N° 2835 - Rapport de M. Olivier Marleix sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé (n°2623 rectifié)
- Date de dépôt : 03/06/2015
- Voir le dossier (Famille : signalement de la maltraitance par les professionnels de santé)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats