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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions sur la politique de l’éducation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2828 - Rapport d'enquête de M. Patrick Mennucci sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Surveillance des filières et des individus djihadistes)
N° 2829 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Françoise Bechtel, MM. Jean-Luc Laurent, Christian Hutin, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Nauche, Dominique Lefebvre, Philip Cordery et Jean Launay et plusieurs de leurs collègues relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (n°2737)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Budget : calcul des déficits publics)
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2829 - Rapport de M. Joaquim Pueyo sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Françoise Bechtel, MM. Jean-Luc Laurent, Christian Hutin, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Nauche, Dominique Lefebvre, Philip Cordery et Jean Launay et plusieurs de leurs collègues relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (n°2737)
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Budget : calcul des déficits publics)
N° 2831 - Rapport de M. Yves Fromion sur la proposition de loi de M. Yves Fromion et plusieurs de ses collègues visant à expérimenter un service civique de défense (2732)
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Défense : service civique de défense)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/06/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (n° 2808) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 juin 2015
Date de séance : 01/06/2015
  1. 1. Questions sur la situation économique et financière de la zone euro
  2. 2. Octroi de mer
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance