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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 23/11/2016
  1. (Audition de M. Michael Borrell, directeur Europe et Asie centrale de l'exploration et de la production de Total)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Catherine Coutelle, Catherine Lemorton, Maud Olivier et plusieurs de leurs collègues, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4118) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Examen en nouvelle lecture des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4239) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de l'Institut national de la consommation (INC), représenté par Mme Agnès-Christine Tomas-Lacoste, directrice générale, et par Mme Patricia Foucher, responsable du service économique, juridique et de la documentation
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration d'Areva
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Michel Cadot, préfet de police de Paris, sur le projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris, sur le projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition commune avec la commission des Affaires européennes de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Table ronde sur « les continuités écologiques : usage et gestion équilibrée des cours d'eau » avec la participation de M. Christian Lévêque, hydrobiologiste, directeur de recherche émérite de l'IRD ; M. Jean-Paul Bravard, professeur émérite de géographie de l'université Lyon 2, spécialiste des fleuves et zones humides ; M. André Micoud, sociologue, directeur de recherche honoraire du CNRS, membre du conseil scientifique du comité de bassin Rhône, Méditerranée ; M. Guy Pustelnik, hydrobiologiste, directeur de l'établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) ; M. Patrice Cadet, membre du bureau national de la Fédération Française des associations de sauvegarde des Moulins