Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

240370 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2791 - Projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d’autre part - Etude d'impact
Voir le dossier (Union européenne : accord d'association avec Euratom et la Géorgie)
N° 2777 - Rapport d'information de MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur la mission "Engagement et diplomatie"
Date de dépôt : 20/05/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : mission "Engagement et diplomatie")
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mai 2015
Date de séance : 20/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Université des Antilles
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition de M. Pierre Lévy, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international, et de M. Eric Fournier, directeur de l'Europe continentale, sur le processus de révision de la politique européenne de voisinage.
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Turkménistan : ratification d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, (n° 783) et ratification de l'accord relatif aux services aériens (n° 2346) Mme Valérie Fourneyron, rapporteure..
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux
Compte rendu de réunion n° 208 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/05/2015
  1. I. Communication de M. Joaquim Pueyo et de Mme Marie-Louise Fort sur la consultation publique ouverte par la Commission européenne relative à la révision de la politique européenne de voisinage
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet de parquet européen
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution