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Question écrite n° 12082 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 10/10/2023
pharmacie et médicaments - Devenir de l'expérimentation du cannabis médical - Devenir de l'expérimentation du cannabis médical
Question écrite n° 2177 de Mme Aurélie Trouvé
Date de dépôt : 11/10/2022
traités et conventions - Contentieux arbitral de la " Montagne d'Or " - Contentieux arbitral de la " Montagne d'Or "
Question écrite n° 6846 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 04/04/2023
animaux - Recolonisation du loup en Haute-Savoie - Recolonisation du loup en Haute-Savoie
Question écrite n° 17884 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 21/05/2024
enseignement - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques
Question écrite n° 12101 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 10/10/2023
professions de santé - Rémunération du temps de travail additionnel chez les internes en médecine - Rémunération du temps de travail additionnel chez les internes en médecine
Question écrite n° 13305 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 28/11/2023
personnes âgées - Situation économique et RH des établissements et services aux personnes âgées - Situation économique et RH des établissements et services aux personnes âgées
Question écrite n° 18544 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 11/06/2024
entreprises - Respect de la loi n° 75-1334 - Respect de la loi n° 75-1334
Question écrite n° 2758 de Mme Anne-Sophie Frigout
Date de dépôt : 01/11/2022
fonction publique territoriale - Difficultés de recrutement des secrétaires de mairie - Difficultés de recrutement des secrétaires de mairie
Question écrite n° 4541 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 10/01/2023
agriculture - Méga-bassines : vers un plan sorgho ? - Méga-bassines : vers un plan sorgho ?
Question écrite n° 14523 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 23/01/2024
santé - Surveillance des particules ultrafines et de leurs effets sanitaires - Surveillance des particules ultrafines et de leurs effets sanitaires