Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228305 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 096 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président de DCNS, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Philippe Noguès, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 1301) et du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (n° 1302) (M. René Dosière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition de M. José Manuel Garcia-Margallo, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume d'Espagne
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/09/2013
  1. — Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions (Mme Martine Martinel, rapporteure)
  2. Avis de la Commission sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen pour avis des articles 1er, 2, 3, 6, 10, 13 et 14 du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (n° 1341) (M. Frédéric Roig, rapporteur pour avis
  2. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (n° 1037) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)