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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 janvier 2014
Date de séance : 24/01/2014
  1. 1. Égalité entre les femmes et les hommes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/01/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition du Pr. Stephen Thomas, professeur en études énergétiques à l'Université de Greenwich, et de M. Humphrey Cadoux-Hudson, directeur exécutif « Nouvelles constructions nucléaires », EDF Energy
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Première table ronde réunissant des universitaires : Mme Géraldine Chavrier, professeure de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; M. Bertrand du Marais, conseiller d'État et professeur de droit public à l'Université Paris Ouest (Nanterre-La Défense) ; M. Michel Verpeaux, professeur de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne)
  2. Seconde table ronde réunissant des universitaires : Mme Pascale Deumier, professeure de droit à l'Université Jean Moulin (Lyon III) ; Mme Célia Zolynski, professeure de droit à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
  3. Audition de MM. Philippe Sassier et Dominique Lansoy, auteurs d'Ubu loi (Fayard, mars 2008)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition de M. Andreas Rüdinger, chercheur « Politiques climatiques et énergétiques » à l'IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales)
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Audition de M. Christophe Strassel, chef de service adjoint à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, et de M. Jean-Marc Huart, sous-directeur des politiques de formation et du contrôle, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (n° 1708) (Mme Brigitte Allain, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2014
Date de séance : 23/01/2014
  1. 1. Nomination d’une députée en mission temporaire
  2. 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
  3. 3. Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2014
Date de séance : 23/01/2014
  1. 1. Encadrement de l’utilisation des produits phytosanitaires
  2. 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance