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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 novembre 2016
Date de séance : 18/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 mai 2016
Date de séance : 03/05/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 octobre 2012
Date de séance : 18/10/2012
  1. 1. Annulation de l'élection de deux députés
  2. 2. Nomination de députés en mission temporaire
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) Première partie (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 novembre 2012
Date de séance : 26/11/2012
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Nouvelle lecture) (n° 415)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 septembre 2014
Date de séance : 10/09/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Tarifs de l’électricité
  3. 3. Adaptation de la société au vieillissement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 janvier 2015
Date de séance : 21/01/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 31 janvier 2013
Date de séance : 31/01/2013
  1. 1. Coprésidence paritaire pour les groupes politiques (n° 484)
  2. 2. Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (n° 650)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 juin 2013
Date de séance : 24/06/2013
  1. 1. Élection d’un député
  2. 2. Hommage à Aimé Césaire
  3. 3. Consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 décembre 2015
Date de séance : 02/12/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance