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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 novembre 2015
Date de séance : 17/11/2015
  1. 1. Protection des sportifs de haut niveau
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 novembre 2012
Date de séance : 26/11/2012
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (nouvelle lecture) (suite) (n° 415)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juin 2014
Date de séance : 25/06/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 6 juin 2013
Date de séance : 06/06/2013
  1. 1. Hommage à Clément Méric
  2. 2. Rétroactivité des lois fiscales (proposition de loi constitutionnelle n° 567 proposition de loi organique n° 568) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 juillet 2013
Date de séance : 10/07/2013
  1. 1. Attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique (deuxième lecture) (n° 1230)
  2. 2. Élection des conseillers de Paris (n° 1172)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 octobre 2015
Date de séance : 27/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juin 2016
Date de séance : 08/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 décembre 2015
Date de séance : 16/12/2015
  1. 1. Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
  2. 2. Proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
  3. 3. Transports collectifs de voyageurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 novembre 2015
Date de séance : 09/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance