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- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/01/2014
- Présentation du rapport de la mission d'information sur la Francophonie, par M. Pouria Amirshahi, rapporteur, et M. François Rochebloine, président
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/01/2014
- Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/01/2014
- — Audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
- — Communication de Mme la présidente à l'issue d'un déplacement au Tchad
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2014
- Date de séance : 22/01/2014
- 1. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1721 - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
- N° 1722 - Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes - Etude d'impact
- Voir le dossier (Travail : désignation des conseillers prud'hommes)
- N° 1721 - Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Etude d'impact
- Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
- N° 1722 - Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
- Voir le dossier (Travail : désignation des conseillers prud'hommes)
- N° 1720 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (n°1575)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Entreprises : lutte contre la contrefaçon)
- N° 1723 - Rapport d'information de M. Pouria Amirshahi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la francophonie
- Date de dépôt : 22/01/2014
- Voir le dossier (Francophonie)
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