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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde sur le thème du logement :
  2. Ÿ Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL) Mme Géraldine Chalencon, directrice générale
  3. Ÿ Fondation Abbé Pierre M. Christophe Robert, délégué général
  4. Ÿ Association nationale des compagnons bâtisseurs M. Jean-Paul Lebas, président 2
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Communication de Mme Karine BERGER et M. Dominique LEFEBVRE sur le rapport : « Dynamiser l'épargne financière des ménages pour financer l'investissement et la compétitivité » remis, en leur qualité de parlementaires chargés de mission, au Premier ministre
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 30/06/2015
  1. Présentation par M. Serge Letchimy de sa mission sur le recyclage et la valorisation des déchets outre-mer, dans la perspective de l'économie circulaire
  2. Présentation du projet de rapport de M. Jean-Claude Fruteau sur la contribution au service public de l'électricité
  3. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pépin, consultant spécialiste du travail, membre du cabinet ESSOR consultants, et de Mme Isabelle Eynaud-Chevalier, directrice générale adjointe d'Altedia
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/03/2016
  1. La transparence et la gestion de la dette publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Raoul BRIET, président de la première chambre de la Cour des comptes, M. Éric DUBOIS , conseiller maître et Mme Raphaëlle ELOY, rapporteure extérieure.
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Serbie accord de coopération policière (n° 103) M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires Européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil européen.