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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Deschamps, footballeur international, sélectionneur de l'équipe de France de football
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Florian Grill, président de la Fédération française de rugby (FFR), et de M. Laurent Gabbanini, directeur général
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Zinsou, fondateur et partenaire managérial de SouthBridge, président de la Fondation Terra Nova et de la Société des Amis du Musée Branly-Jacques Chirac, ancien premier ministre du Bénin (2015-2016), sur la France et les nouveaux défis africains.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 02/11/2023
  1. - À 10 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Amsalem, ancien président de la Fédération française d'athlétisme (FFA)
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale
  5. - À 12 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Guislaine Westelynck, présidente de la Fédération française Handisport (FFH), et de M. Grégory Saint-Géniès, directeur technique national
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/01/2024
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061)
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062)
  3. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058)
  4. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Table ronde sur le thème « Éducation populaire : périmètre et enjeux » réunissant : M. Arnaud Tiercelin, co-président du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (Cnajep) ; M. Joaquim Timotéo, chef de la mission études et recherches de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (Injep), et M. Emmanuel Porte, chargé d'études et de recherches sur l'éducation populaire ; M. Patrick Chenu, président du Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (Fonjep) ; Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA), Mme Stéphanie Andrieux et M. Jean-Pierre Duport, membres du Bureau
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découvertes (n° 1931) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n° 1396)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 27/10/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Moretton, président de la Fédération française de tennis et Mme Caroline Flaissier, directrice générale
  3. - À 10 heures 30 ;
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football et M. Jean-François Vilotte, directeur général
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Audition de Son Exc. M. Jo INDEKEU, Ambassadeur de Belgique en France, sur les priorités de la Présidence belge du Conseil de l'Union européenne ;
  2. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues relatives à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n° 1921) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information.
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 31/01/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des représentants des magistrats autour de la prise en charge judiciaire des violences commises sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/01/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. - à la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 2104) (Mme Anne Brugnera et M. Éric Pauget, rapporteurs) ;
  3. - à la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 2078) (Mme Émilie Chandler, rapporteure) ;
  4. - à la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 2077) (M. David Valence, rapporteur).