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Question écrite n° 14076 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 26/12/2023
femmes - Sensibiliser les jeunes aux violences sexistes et sexuelles dès le college - Sensibiliser les jeunes aux violences sexistes et sexuelles dès le college
Question écrite n° 7902 de M. Philippe Brun
Date de dépôt : 16/05/2023
animaux - Lutte contre la maltraitance animale - Lutte contre la maltraitance animale
Question au Gouvernement n° 219 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 26/10/2022
eau et assainissement - GESTION DE L'EAU DANS LES DEUX-SÈVRES - GESTION DE L'EAU DANS LES DEUX-SÈVRES
Question écrite n° 14991 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 06/02/2024
travail - 61 salariés de la biscuiterie Mondelez à Château-Thierry - 61 salariés de la biscuiterie Mondelez à Château-Thierry
Question écrite n° 2601 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 25/10/2022
propriété intellectuelle - Moyens de la 3e chambre civile du tribunal judiciaire de Paris - Moyens de la 3e chambre civile du tribunal judiciaire de Paris
Question au Gouvernement n° 513 de Mme Astrid Panosyan-Bouvet
Date de dépôt : 01/02/2023
discriminations - Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
Question au Gouvernement n° 552 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 08/02/2023
retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
Question écrite n° 13980 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 19/12/2023
transports par eau - Soutien à la propulsion vélique dans le secteur du transport maritime - Soutien à la propulsion vélique dans le secteur du transport maritime
Question écrite n° 11302 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 12/09/2023
transports ferroviaires - Problématique de la dématérialisation des titres de transports pour les seniors - Problématique de la dématérialisation des titres de transports pour les seniors
Question écrite n° 12414 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 24/10/2023
politique extérieure - Blocus du corridor de Latchine - Blocus du corridor de Latchine