Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

244593 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 juillet 2016
Date de séance : 20/07/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
  4. 4. République numérique
  5. 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  6. 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  7. 7. Démission d’un député
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 145-8 du Règlement, du suivi des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés (M. Alexis Bachelay, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen de deux rapports d'information suite aux colloques organisés par la Délégation, les mercredis 2 et 9 mars 2016, sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique d'état, et sur la place des femmes en politique
Compte rendu de réunion n° 301 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/07/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Jacques Cresta et André Schneider sur la sécurité énergétique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 juillet 2016
Date de séance : 19/07/2016
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 juillet 2016
Date de séance : 19/07/2016
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
  3. 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3978 - Rapport de M. Pascal Popelin sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (n°3968).
Date de dépôt : 19/07/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : prorogation de l'application de la loi sur l'état d'urgence)
N° 3974 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
Date de dépôt : 19/07/2016
Voir le dossier (Projet de budget de l'Union européenne pour 2017)
N° 3969 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-354 du 25 mars 2016 relative à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédures relevant du code de l'environnement
Voir le dossier (Logement et urbanisme : articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec le code de l'environnement)