216508 résultats trouvés
- Question écrite n° 11531 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 26/09/2023
- économie sociale et solidaire - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD
- Question écrite n° 9193 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 20/06/2023
- pouvoir d'achat - Lutte contre l'inflation touchant les produits de première nécessité en Corse - Lutte contre l'inflation touchant les produits de première nécessité en Corse
- Question écrite n° 16386 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent - Plan de lutte contre l'utilisation abusive du téléphone dit intelligent
- Question écrite n° 18346 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer
- Question écrite n° 4932 de M. Mikaele Seo
- Date de dépôt : 24/01/2023
- outre-mer - Modalités de choix d'une aide FEI - Modalités de choix d'une aide FEI
- Question écrite n° 5846 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 21/02/2023
- professions de santé - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO) - Tarification des actes médicaux d'orthophonie (AMO)
- Question écrite n° 12847 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 14/11/2023
- enfants - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance - Droits des parents d'enfants placés à l'aide sociale à l'enfance
- Question écrite n° 11608 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 26/09/2023
- outre-mer - Respect du cadre légal concernant l'AME et les évacuations sanitaires à Mayotte - Respect du cadre légal concernant l'AME et les évacuations sanitaires à Mayotte
- Question écrite n° 1611 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 27/09/2022
- pouvoir d'achat - Prime exceptionnelle de rentrée - Prime exceptionnelle de rentrée
- Question écrite n° 7231 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 18/04/2023
- assurance invalidité décès - Conséquences du décret n° 2022-257 pour les personnes en situation de handicap - Conséquences du décret n° 2022-257 pour les personnes en situation de handicap
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