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- Question écrite n° 7669 de M. José Beaurain
- Date de dépôt : 02/05/2023
- État - Écologie : consultation citoyenne dans le Sud de l'Aisne - Écologie : consultation citoyenne dans le Sud de l'Aisne
- Question orale sans débat n° 741 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 07/05/2024
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- Question écrite n° 12687 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 07/11/2023
- environnement - Impact des jeux Olympiques à Tahiti. - Impact des jeux Olympiques à Tahiti.
- Question écrite n° 11881 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 03/10/2023
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- Date de dépôt : 20/06/2023
- aménagement du territoire - :Situation des lycéens isolés dans les territoires ruraux - :Situation des lycéens isolés dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 17722 de Mme Catherine Couturier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- associations et fondations - Ingérences préfectorales dans les subventions DRAC en Nouvelle-Aquitaine - Ingérences préfectorales dans les subventions DRAC en Nouvelle-Aquitaine
- Question écrite n° 8529 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 06/06/2023
- agriculture - Rapport sur l'accaparement des terres agricoles en Corse et en outre-mer - Rapport sur l'accaparement des terres agricoles en Corse et en outre-mer
- Question écrite n° 9223 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 20/06/2023
- sécurité des biens et des personnes - Violences à l'encontre des pharmaciens dans le Var - Violences à l'encontre des pharmaciens dans le Var
- Question écrite n° 17400 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 30/04/2024
- agriculture - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles
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