Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761272 résultats trouvés

Question écrite n° 9921 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 11/07/2023; logement - Possibilité d'élargir le mécanisme des logements locatifs intermédiaires - Possibilité d'élargir le mécanisme des logements locatifs intermédiaires
Question écrite n° 17343 de M. Denis Bernaert: Date de dépôt : 23/04/2024; maladies - Dépistage du glaucome - Dépistage du glaucome
Question au Gouvernement n° 170 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 20/10/2022; étrangers - MORT DE LOLA - MORT DE LOLA
Question écrite n° 11434 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 19/09/2023; ordre public - Rapport IGA/IGJ émeutes juin 2023 - Rapport IGA/IGJ émeutes juin 2023
Question écrite n° 15272 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 20/02/2024; animaux - Dispositions à prendre pour faire face au loup en Vaucluse - Dispositions à prendre pour faire face au loup en Vaucluse
Question écrite n° 16416 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 26/03/2024; administration - Action de la direction générale des finances publiques auprès du bloc communal - Action de la direction générale des finances publiques auprès du bloc communal
Question écrite n° 17571 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 07/05/2024; défense - Dissuasion nucléaire - Dissuasion nucléaire
Question écrite n° 5002 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 31/01/2023; agriculture - Interdiction des néonicotinoïdes - filière de la betterave sucrière du Nord - Interdiction des néonicotinoïdes - filière de la betterave sucrière du Nord
Question écrite n° 11853 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 03/10/2023; personnes handicapées - Manque de moyens et de places d'hébergement pour les personnes handicapées - Manque de moyens et de places d'hébergement pour les personnes handicapées
Question orale sans débat n° 179 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 21/02/2023; agriculture - Situation des betteraviers - Situation des betteraviers