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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 décembre 2013
Date de séance : 12/12/2013
  1. 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2014
  3. 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 1439 de Mme Annick Girardin
Date de dépôt : 12/12/2013
mer et littoral - politique de la mer - mise en oeuvre
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 décembre 2013
Date de séance : 12/12/2013
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 011 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du Travail et de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 001 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Examen du rapport 2
Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, la Commission de la défense et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Compte rendu de réunion n° 002 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche