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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 décembre 2013
Date de séance : 05/12/2013
  1. 1. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
  2. 2. Lutte contre l’ambroisie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 1422 de M. Jean-Louis Roumégas
Date de dépôt : 05/12/2013
environnement - agriculture - OGM. expertise
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Date de dépôt : 05/12/2013
Voir le dossier (Mobilité sociale des jeunes)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 décembre 2013
Date de séance : 05/12/2013
  1. 1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
  2. 2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 028 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen, au titre de l'article 88, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (n° 1589) (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur) 2
  2. Suite de l'examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Yves, Caullet, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec des organisations représentatives du secteur forestier.
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 0104 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les autorisations de culture d'OGM
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Jérôme Lambert et Philippe Armand Martin sur les investissements extracommunautaires et le contrôle des intérêts stratégiques européens
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les autorisations de culture d'OGM
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Jérôme Lambert et Philippe Armand Martin sur les investissements extracommunautaires et le contrôle des intérêts stratégiques européens
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)