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Compte rendu de réunion n° 0063 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2013
  1. I. Examen de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, Mme Estelle Grelier, M. Jean-Paul Bacquet, M. Patrick Bloche, M. François Brottes, M. Michel Destot, M. Olivier Faure, M. Jean Glavany, Mme Élisabeth Guigou, Mme Danielle Auroi et M. Philip Cordery sur le mandat de négociation de l'accord de libre échange entre les États-Unis et l'Union européenne (no 1020)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et Mme Catherine Quéré, et plusieurs autres membres du groupe SRC, sur la réforme des droits de plantation de vigne (no 906).
  3. III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet et M. Michel Piron sur la directive relative au détachement des travailleurs.
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur la mission « Engagement et diplomatie » (MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard, co-rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 336 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Audition de M. Étienne Balibar, Professeur émérite à l'université de Paris-Ouest, sur l'avenir de l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/04/2015
  1. Examen du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer pour la période de janvier 2014 à mars 2015.
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Mme Catherine Lemorton et M. Arnaud Robinet, rapporteurs)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative aux soins sans consentement en psychiatrie (n° 1223) (M. Denys Robiliard, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 11 octobre 2013
Date de séance : 11/10/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du Bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mai 2016
Date de séance : 24/05/2016
  1. 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’éducation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2013
Date de séance : 19/07/2013
  1. 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 septembre 2015
Date de séance : 29/09/2015
  1. 1. Création, architecture et patrimoine (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance