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Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 décembre 2016
Date de séance : 16/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 mai 2016
Date de séance : 26/05/2016
  1. 1. Autonomie des femmes étrangères
  2. 2. Réhabilitation des fusillés pour l’exemple
  3. 3. Garantie du revenu des agriculteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 15 juin 2016
Date de séance : 15/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
  4. 4. Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2017
Date de séance : 17/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 janvier 2015
Date de séance : 27/01/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 avril 2015
Date de séance : 02/04/2015
  1. 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
  2. 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 janvier 2013
Date de séance : 24/01/2013
  1. 1. Débat sur le projet de Fonds européen d'aide aux plus démunis
  2. 2. Débat sur la politique de l'hébergement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 avril 2013
Date de séance : 25/04/2013
  1. 1. Renforcement des droits des patients en fin de vie (n° 754)
  2. 2. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance.