Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7779 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 09/05/2023; eau et assainissement - Echange eau/pétrole avec l'Arabie Saoudite - Echange eau/pétrole avec l'Arabie Saoudite
Question au Gouvernement n° 1519 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 24/01/2024; agriculture - Augmentation des prix de l’énergie - Augmentation des prix de l’énergie
Question écrite n° 15267 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 20/02/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Refus des chèques-services des anciens combattants par les commerces - Refus des chèques-services des anciens combattants par les commerces
Question écrite n° 15460 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 20/02/2024; médecine - Sécurisation éthique de l'origine des organes prélevés - Sécurisation éthique de l'origine des organes prélevés
Question au Gouvernement n° 1869 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 22/05/2024; lieux de privation de liberté - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
Question écrite n° 4528 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 03/01/2023; personnes handicapées - Délai de traitement des demandes auprès des MDPH - Délai de traitement des demandes auprès des MDPH
Question écrite n° 1593 de M. Laurent Esquenet-Goxes: Date de dépôt : 27/09/2022; personnes âgées - Droit à la formation des seniors - Droit à la formation des seniors
Question écrite n° 18309 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 04/06/2024; enseignement supérieur - Le statut des étudiants en BTS - Le statut des étudiants en BTS
Question écrite n° 2453 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 25/10/2022; commerce et artisanat - Inflation des matières premières et conséquences sur les boulangers - Inflation des matières premières et conséquences sur les boulangers
Question orale sans débat n° 815 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 04/06/2024; pouvoir d'achat - Pouvoir d'achat - Pouvoir d'achat