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Question écrite n° 13471 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 05/12/2023
institutions sociales et médico sociales - Situation économique alarmante des Ehpad isérois - Situation économique alarmante des Ehpad isérois
Question écrite n° 18352 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 04/06/2024
patrimoine culturel - Patrimoine - Projet Normandie memory - Patrimoine - Projet Normandie memory
Question écrite n° 9305 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 27/06/2023
consommation - Information au consommateur du mode d'abattage des animaux - Information au consommateur du mode d'abattage des animaux
Question écrite n° 15337 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 20/02/2024
cours d'eau, étangs et lacs - Continuité écologique et destruction des moulins - Continuité écologique et destruction des moulins
Question écrite n° 15715 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 27/02/2024
retraites : généralités - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC - Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC
Question orale sans débat n° 797 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 21/05/2024
lieux de privation de liberté - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi
Question écrite n° 1444 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 20/09/2022
transports aériens - Établissement de la vérité dans l'affaire de la Caravelle Ajaccio-Nice - Établissement de la vérité dans l'affaire de la Caravelle Ajaccio-Nice
Question écrite n° 3789 de M. Éric Poulliat
Date de dépôt : 06/12/2022
logement - Obstacles à l'évolution des bâtiments d'habitation situés en zone A ou N - Obstacles à l'évolution des bâtiments d'habitation situés en zone A ou N
Question écrite n° 426 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 02/08/2022
bois et forêts - Exploitation forestière et protection des espèces - Exploitation forestière et protection des espèces
Question écrite n° 16566 de M. Jiovanny William
Date de dépôt : 26/03/2024
outre-mer - Valorisation internationale des destinations d'outre-mer par Atout France - Valorisation internationale des destinations d'outre-mer par Atout France