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- Date de dépôt : 17/01/2023
- maladies - Cancers pédiatriques : recherches et statistiques - Cancers pédiatriques : recherches et statistiques
- Question écrite n° 11396 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 19/09/2023
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- Question écrite n° 6237 de M. Bertrand Petit
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- Question écrite n° 456 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 02/08/2022
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- Question écrite n° 12071 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 10/10/2023
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- Question écrite n° 16326 de M. Philippe Dunoyer
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- outre-mer - Défiscalisation du photovoltaïque en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Défiscalisation du photovoltaïque en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 12568 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 31/10/2023
- nuisances - Amende forfaitaire concernant les nuisances sonores - Amende forfaitaire concernant les nuisances sonores
- Question écrite n° 8927 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 13/06/2023
- outre-mer - Inadaptation des critères des quartiers prioritaires (QPV) à la Martinique - Inadaptation des critères des quartiers prioritaires (QPV) à la Martinique
- Question écrite n° 7216 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 18/04/2023
- agriculture - Difficultés de l'aval de la filière pomme en Haute-Vienne - Difficultés de l'aval de la filière pomme en Haute-Vienne
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