747050 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 354 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 30/11/2022
- maladies - Situation des patients atteinds d'un covid long - Situation des patients atteinds d'un covid long
- Question écrite n° 12071 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 10/10/2023
- outre-mer - Recrudescence du trafic de stupéfiants à La Réunion - Recrudescence du trafic de stupéfiants à La Réunion
- Question écrite n° 16326 de M. Philippe Dunoyer
- Date de dépôt : 19/03/2024
- outre-mer - Défiscalisation du photovoltaïque en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Défiscalisation du photovoltaïque en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 12568 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 31/10/2023
- nuisances - Amende forfaitaire concernant les nuisances sonores - Amende forfaitaire concernant les nuisances sonores
- Question écrite n° 8927 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 13/06/2023
- outre-mer - Inadaptation des critères des quartiers prioritaires (QPV) à la Martinique - Inadaptation des critères des quartiers prioritaires (QPV) à la Martinique
- Question écrite n° 7216 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 18/04/2023
- agriculture - Difficultés de l'aval de la filière pomme en Haute-Vienne - Difficultés de l'aval de la filière pomme en Haute-Vienne
- Question écrite n° 6630 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 21/03/2023
- santé - Impact de la cigarette électronique jetable sur la santé - Impact de la cigarette électronique jetable sur la santé
- Question écrite n° 8809 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 13/06/2023
- défense - Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires - Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
- Question écrite n° 15756 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 27/02/2024
- urbanisme - Destruction reconstruction de la tour Insee - Destruction reconstruction de la tour Insee
- Question écrite n° 7769 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 09/05/2023
- commerce extérieur - La France interdite d'exportations de céréales - La France interdite d'exportations de céréales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats