Résultats de la recherche - Assemblée nationale

216443 résultats trouvés

Question écrite n° 18593 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 11/06/2024; maladies - Rétinoschisis - Rétinoschisis
Question écrite n° 11270 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 12/09/2023; personnes handicapées - Requalification de l'habitat inclusif en établissement recevant du public (ERP) - Requalification de l'habitat inclusif en établissement recevant du public (ERP)
Question écrite n° 1878 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 04/10/2022; pauvreté - Enfants victimes de grande pauvreté - Enfants victimes de grande pauvreté
Question écrite n° 7461 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 25/04/2023; agriculture - Crise du secteur vitivinicole : l'urgence de la distillation - Crise du secteur vitivinicole : l'urgence de la distillation
Question écrite n° 225 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 26/07/2022; défense - Disponibilité des bâtiments de la marine nationale - Disponibilité des bâtiments de la marine nationale
Question écrite n° 8866 de M. Christophe Bentz: Date de dépôt : 13/06/2023; établissements de santé - Lits des urgences dans le garage de l'hôpital de Langres - Lits des urgences dans le garage de l'hôpital de Langres
Question écrite n° 14037 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 26/12/2023; dépendance - Maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie - Maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie
Question écrite n° 8848 de Mme Anne-Laure Babault: Date de dépôt : 13/06/2023; enseignement - Évolution des contrats d'engagement éducatif - Évolution des contrats d'engagement éducatif
Question écrite n° 5265 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 07/02/2023; consommation - Protection du consommateur lors d'achats effectués en foires ou salons - Protection du consommateur lors d'achats effectués en foires ou salons
Question orale sans débat n° 784 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 21/05/2024; voirie - Calendrier de l'A154 - Calendrier de l'A154