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- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 17/11/2010
- Audition de M. Bernard Valluis, expert de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), accompagné de Mme Diane Doré, chef de projet affaires européennes et échanges extérieurs, et de Mme Elsa Chantereau, responsable des relations institutionnelles.
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 17/11/2010
- Audition de Mme Carol Sirou, présidente de l'agence de notation Standard and Poor's Paris, zone francophone, accompagnée de M. Jean-Michel Six, chef économiste Europe.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/11/2010
- Réunion, ouverte à la presse, sur les mathématiques en France et dans les sciences d'aujourd'hui, avec la participation de MM. Cédric Villani et Ngo Bao Chau, médaillés Fields, et Yves Meyer, prix Gauss, lauréats de l'édition 2010 du Congrès international des mathématiciens
- N° 2943 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur la proposition de loi de M. Sébastien Huyghe et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les "marchands de sommeil" (2597)
- Date de dépôt : 17/11/2010
- Voir le dossier (Logement : lutte contre les "marchands de sommeil")
- N° 2945 - Rapport de M. Didier Quentin sur le projet de loi organique , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte (n°2918)
- Date de dépôt : 17/11/2010
- Voir le dossier (Outre-mer : Département de Mayotte)
- N° 2947 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2011
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2011)
- N° 2944 - Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))
- N° 2946 - Rapport de M. Didier Quentin sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte (n°2919)
- Date de dépôt : 17/11/2010
- Voir le dossier (Outre-mer : Département de Mayotte (projet de loi ordinaire))
- N° 2948 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
- Date de dépôt : 17/11/2010
- Voir le dossier (Education : activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, structures interuniversitaires de coopération et conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 novembre 2010
- Date de séance : 16/11/2010
- 1. Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie) (suite) (n° 2824)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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