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Question écrite n° 16588 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 26/03/2024
professions de santé - Enjeux de la médecine intégrative - Enjeux de la médecine intégrative
Question écrite n° 15850 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 05/03/2024
impôts locaux - Mise à jour des coefficients de localisation - Mise à jour des coefficients de localisation
Question écrite n° 2301 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 18/10/2022
impôt sur le revenu - Crédit d'impôt en lieu et place d'une réduction d'impôt pour les dons - Crédit d'impôt en lieu et place d'une réduction d'impôt pour les dons
Question écrite n° 14548 de M. Victor Catteau
Date de dépôt : 30/01/2024
agriculture - Conséquences de la baisse de la réduction fiscale sur le GNR - Conséquences de la baisse de la réduction fiscale sur le GNR
Question écrite n° 8801 de M. Grégoire de Fournas
Date de dépôt : 13/06/2023
commerce extérieur - Accord commercial UE/Maroc sur les tomates - Accord commercial UE/Maroc sur les tomates
Question écrite n° 5477 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 14/02/2023
enseignement - Enseignements de l'histoire du continent africain et coopération entre académies - Enseignements de l'histoire du continent africain et coopération entre académies
Question écrite n° 12037 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 10/10/2023
illettrisme - Aggravation de l'illettrisme en France - Aggravation de l'illettrisme en France
Question écrite n° 18460 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 11/06/2024
assurance invalidité décès - Revalorisation de la pension d'invalidité - Revalorisation de la pension d'invalidité
Question écrite n° 6424 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 21/03/2023
aménagement du territoire - Conditions d'application de la loi « Climat et Résilience » - Conditions d'application de la loi « Climat et Résilience »
Question au Gouvernement n° 182 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 20/10/2022
professions de santé - INFIRMIERS EN PRATIQUE AVANCÉE - INFIRMIERS EN PRATIQUE AVANCÉE